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Et si les juges avaient décidé que le titre « Auto-vélo » ne contrefaisait pas le titre « Vélo » pour un magazine sportif…

1903-premiere-Tour-de-FranceCette affaire n’est pas anodine et continue de produire des effets secondaires encore aujourd’hui plus de 100 ans après.

Pour paraphraser la citation d’un célèbre écrivain français, le siècle n’avait alors que trois ans et un tribunal français faisait face à la situation suivante.

Depuis des années, le magazine leader (et même le premier) en matière de sport était le célèbre magazine « Le Vélo ». Son directeur, fervent partisan de la cause Dreyfusienne, se retrouva soudainement en désaccord avec les pensées et convictions intimes de ses actionnaires plus enclins à défendre la cause des anti-Dreyfusards. Ces derniers mirent alors en place un nouveau journal sportif concurrent.

L-Auto-Le-Tour-de-France-Le-DepartLe nouveau magazine dénommé « L’Auto-Vélo » fut ainsi inauguré lors de l’Exposition Universelle de Paris en 1900. L’inspiration non-ambigüe du titre sur celui de son concurrent entraina alors le titulaire du titre « Le Vélo » à initier une action en contrefaçon de droit d’auteur sur le titre.

A cette époque le droit d’auteur n’est pas codifié. Cependant la Convention de Berne a déjà été signée le 9 septembre 1886 et ratifiée par la France le 5 décembre 1887.

Celle-ci dispose en son article 2 que les œuvres littéraires telles que les livres, les brochures et autres écrits sont protégées. Ainsi un titre sous réserve qu’il soit original était déjà protégé par le droit en vigueur.

Les juges français considérèrent donc dans un jugement en date du 16 janvier 1903 que le titre « Le Vélo » était original et qu’un journal concurrent dénommé « L’Auto-Vélo » était coupable de contrefaçon et le condamnèrent à retirer le terme « Vélo » du titre. Le magazine « L’Auto-Vélo » était dès lors rebaptisé « L’Auto ».

Si l’affaire juridique se termina là, les conséquences financières pour le magazine « L’Auto » furent conséquentes du fait de la place essentielle qu’occupait le vélo dans le sport français.

Quelques mois plus tard, « L’Auto » lançait en guise de nouvelle promotion et de tentative d’ultime rebondissement économique une nouvelle course qui allait lui assurer une pérennité dans ses publications pour de nombreuses années. Le Tour de France était né.

Camille Rideau