La pandémie a frappé le monde du football de plein fouet. Beaucoup de clubs de football souffrent actuellement de difficultés financières et les sponsors démissionnent. L’effet du sponsoring sur le consommateur est effectivement très faible lorsque les matchs ne sont pas joués s’il n’y a pas de public. Cependant, la société EasyToys, le sponsor du FC Emmen, a reçu beaucoup d’attention cette saison, en partie du fait de la prudence de la Royal Dutch Football Association (KNVB).

Contrairement à ce que son nom suggère, EasyToys ne vend pas de jouet pour enfants, mais divers jouets pour adultes tels que des fouets, des menottes et autres stimulateurs. Toutefois, la KNVB s’oppose au sponsoring par EasyToys en invoquant le règlement de la KNVB sur le sponsoring du football professionnel. Le Règlement précise que le parrainage ne peut être contraire au “bonnes moeurs ou à la décence ».

Mais quels sont les cas attentatoires à ces “bonnes moeurs » ? Comme il est impossible de déterminer objectivement ces notions, le juge et le Comité, tout deux censés appliquer les règles du Code de la publicité néerlandais, hésitent à donner à ce type de situation une telle qualification. En outre, en l’espèce, ce n’est pas le sponsor qui a exigé que les joueurs du FC Emmen jouent avec une photo de stimulateur sur leur maillot, puisque seul le logo de la société devait être visible. Or celui-ci n’est en aucun cas attentatoire aux bonnes moeurs.

L’objection réelle de la KNVB concerne donc le fait que le sponsor soit actif dans la vente d’articles pour adultes. Or, le règlement de la KNVB ne précise en aucun cas qu’un club de football ne peut accepter le parrainage d’une entreprise qui vend ce type d’articles, généralement livrés à domicile dans un emballage neutre. Pour autant, selon la KNVB, les tabous n’ont pas vocation à être brisés par le football.

Il y avait peu de chance que les objections de la KNVB contre l’accord de sponsoring entre le FC Emmen et EasyToys puissent être retenues par les tribunaux néerlandais. C’est pourquoi, après la menace d’une procédure en référé par le FC Emmen, la KNVB a retiré ses objections et annoncé qu’elle tiendrait de nouvelles réunions avec l’ensemble des clubs lors de l’assemblée générale du football professionnel en décembre 2020. L’accord de parrainage entre EasyToys et le FC Emmen est ainsi sauvé pour le moment. En tous les cas, EasyToys ne fera guère de différence dès lors que sa marque a particulièrement gagné en notoriété avec cette affaire.

Michiel Heffels et Samy Akeb