Le cabinet Heffels Spiegeler Avocats est un cabinet international d’avocats francophone, néerlandophones et germanophones, implanté à La Haye ainsi qu’à Paris.
Heffels Spiegeler Avocats se positionne comme un cabinet vous assistant dans la création et le développement de vos projets aux Pays-Bas, en France et en Allemagne et répondant à l’ensemble de vos besoins juridiques grâce à une approche personnalisée.
La taille de notre cabinet nous permet de bénéficier de liens étroits avec nos clients. Nous accompagnons plusieurs d’entre eux depuis leur création et leur offrent des services complets leur permettant de grandir avec nous.
Maitrisant le français, l’allemand et le néerlandais, les membres de notre équipe sont à votre disposition dans les négociations avec vos futurs partenaires commerciaux et pour la rédaction de vos contrats.
Grâce à leurs formations et expériences, nos avocats d’origines françaises, néerlandaises et allemandes maitrisent leur droit nationaux ainsi que les spécificités propres aux cultures de chaque État.
Nous vous épaulons et vous représentons dans le cadre de vos litiges devant les juridictions françaises, néerlandaises et allemandes grâce à nos avocats qualifiés devant ces juridictions.
Notre cabinet est spécialisé en:
- Droit des affaires et des sociétés
- Droit de la propriété intellectuelle
- Respect de la protection de la vie privée
- Droit de la concurrence
- Droit de la consommation
- Droit social
- Droit international privé
- Contrôle de conformité
- législation
Droit des affaires et des sociétés
Nous vous accompagnons dans vos projets commerciaux, nationaux, européens et internationaux, et vous aidons à les réaliser.
Notre équipe a développé une expertise particulière en matière de commerce international et européen et vous assiste lors de la rédaction de vos contrats d’agence et de distribution, de vos conditions générales et pour vos recouvrements de créances. Nous mettons également à votre disposition notre réseau de notaires et de fiscalistes français et néerlandais.
Nous vous conseillons plus particulièrement en droit des affaires sur le:
- Droit des sociétés (Responsabilité des administrateurs, pactes d’actionnaires)
- Agence commerciale
- Distribution et franchise
- Fusions-acquisitions
- Entreprise commune ou coentreprise (Joint Ventures)
- Audit interne
- Baux commerciaux
Droit de la propriété intellectuelle
Heffels Spiegeler Avocats possède une sensibilité toute particulière dans la protection des droits de propriété intellectuelle des particuliers et des entreprises du fait des études de Me Spiegeler à l’école des Beaux-Arts de La Haye.
Nous intervenons dans tous les secteurs de la création et vous aidons à vous défendre contre le piratage et la contrefaçon,. Nous vous guidons dans vos stratégies publicitaires et dans la rédaction de vos contrats de licence et de cession de droits.
Notre équipe vous soutient dans vos négociations, dans la rédaction de vos contrats et dans vos contentieux en matière de:
- Droit d’auteur
- Droit des marques
- Droit des modèles
- Nom commercial
- Brevets
- Droit des obtentions végétales
- Biotechnologie
- Indications géographiques et appellations d’origine
- Noms de domaine
- Droit de la publicité
- Droit des nouvelles technologies
- Droit des médias